Première Division
Deux équipes M ou F, de catégorie différente, dont 1 équipe à 11,
Et compter parmi ses effectifs :
- Au minimum 10 licencié(e)s correspondant aux catégories U6 à U9.
- Au minimum 10 licencié(e)s correspondant aux catégories U10 et U11.
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Deuxième Division
Une équipe M ou F à 11 ou à 8.
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Autres divisions
Pas d’obligation.
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- Ces équipes doivent obligatoirement terminer leurs compétitions et/ou critériums organisés par le District. Pour cela, il est tenu compte de la phase « printemps ».
Pour le foot animation, pour être prise en compte, l’équipe doit également participer à 8 rassemblements au minimum.
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- Une équipe U18F ou U15F peut être assimilée à une équipe à 11, toutefois, cette mesure n’est valable qu’une seule fois.
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- Une école féminine de football avec une équipe U9F et une équipe U12F, peut être assimilée à une équipe à 11, à la condition et de participer à 8 rassemblements au minimum par équipe U9F et U12F.
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- Les équipes de Foot à 5 (U6 à U9) ne comptent pas.
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Le non-respect des obligations d’équipes de jeunes entraîne les conséquences suivantes :
- au terme de la première saison d’infraction, une sanction financière de 50 euros en 1ère division et 40 euros en 2ème division, sera comptabilisée.
- au terme de la seconde saison d’infraction, la rétrogradation en division inférieure ou le maintien dans la division si l’équipe est appelée à accéder au niveau supérieur de par son classement, ainsi qu’une sanction financière de 100 euros en 1ère division et 80 euros en 2ème division, sera comptabilisée.
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- Pour les ententes : voir les Règlements de la Ligue Bourgogne-Franche-Comté, Titre 2 – Obligations des clubs, Chapitre 2 – Obligations équipes de jeunes, Article 29, »