Commission des Compétition Seniors

Procès verbal Commission des compétitions seniors

Réunion du 

26 Mai 2020
Par voie électronique (courriel)
M. Christian Dubail
MM. Jean-Jacques Aubry - Joël Barrand – Jean-Claude Buessard - Gilbert Citras – Denys Faivre-Vuillin - Gérard Ferrand – Jean-Louis Saulcy – Philippe Surdol
M. Didier Bontemps

1. Introduction pour Accessions / Rétrogradations

Suite à la réunion du Comité de Direction du 18 Mai 2020 :

• -  Etant entendu que les classements qui ont été présentés tiennent compte des retraits de points en vertu du règlement complémentaire concernant le code disciplinaire,

• -  Etant entendu la validation de ces classements arrêtés au 13 Mars 2020,

• -  Etant entendu que les décisions prises par la Commission du Statut de l’Arbitre dans sa réunion du 7 Mai 2020 concernant les obligations d’Arbitrage ont été actées (voir les clubs en 3ème année d’infraction ci-dessous – Point 2),

• -  Etant entendu les décisions validées par le Comité de Direction du 18 mai concernant les obligations d’Equipes de Jeunes, à savoir aucune sanction pour cette saison 2019- 2020),

• -  Etant entendu la validation par le Comité de Direction du 18 Mai de groupes de 13 équipes en D1, D2 et D3 pour la saison 2020-2021 et uniquement pour celle-ci,

  La Commission établit la liste officielle des clubs pouvant évoluer dans les différents championnats du District Doubs Territoire de Belfort pour la saison 2020-2021.

  A NOTER que ces listes sont établies :
  - Sous réserves de confirmation des accessions et descentes en Ligue,
  - Sous réserve des décisions concernant le dossier de discipline en Appel de Ligue,
  - Sous réserve des procédures en cours éventuelles,
  - Sous réserve d’engagement pour la saison 2020-2021, dont la date butoir a été fixée au 5 Juillet 2020.

- Suite à la parution de la liste des clubs en infraction avec le statut de l’arbitrage à la date d’arrêt des compétitions fixée par le Comex, soit le 13 Mars 2020, par la commission du Statut de l’Arbitre du District dans son PV du 07 Mai 2020,

2. Application du statut de l’Arbitrage de la Ligue Bourgogne – Franche Comté, Titre 2 – Les obligations des clubs – Chapitre 3 – Obligations Arbitres – Article 33 et au Chapitre 1 - Point VI – Obligations d’Arbitrage du Règlement des Championnats Séniors.

- Vu que le Bureau (réunion du 14 Mai 2020) et le Comité de Direction (réunion du 18 Mai 2020) en ont pris acte,

La commission des compétitions séniors met en application :

D1 Groupe A :
Beaucourt est en 3ème année d’infraction, donc rétrogradé en division inférieure

Valdoie Scm est en 3ème année d’infraction, donc rétrogradé en division inférieure, sous réserve de la décision de la Commission d’Appel du District suite appel de Valdoie.

D3 Groupe C :
Appenans Mancenans est en 11ème année d’infraction, donc rétrogradé en division inférieure

D3 Groupe F :
Besançon Montrapon est en 3ème année d’infraction donc rétrogradé en division inférieure

En fonction des Points 1 et 2 ci-dessus :

D1 => 26 équipes

• -  Rétrogradés de R3 : Dannemarie et Saugette Entre Roches

• -  Accédants en R3 :
  Delle – Villers le Lac - Orchamps Val de Vennes - Baume les Dames 2 (selon Article 5 du Règlement des Championnats Séniors), du fait que Danjoutin Andel Mér 2 (2ème Groupe A) ne peut pas accéder en R3, puisque son équipe 1 évolue déjà à ce niveau.

- Rétrogradés en D2 :
Arcey – Levier 2 + Beaucourt au titre des obligations d’Arbitrage (3ème année d’infraction) + Valdoie au tire des obligations d’Arbitrage (3ème année d’infraction) sous réserve de la décision de la Commission d’Appel du District concernant l’appel de Valdoie.

- Accédants de D2 :
Rougemont Concorde – Exincourt Taillecourt – 1er Plateau – Les Fonges 91 + Guyans Vennes et Frasne (les 2 meilleurs 2ème) + Autechaux Roide (3ème meilleur 2ème) + Longevelle sur Doubs (4ème meilleur 2ème), suite rétrogradations administratives de Beaucourt et Valdoie (Statut de l’Arbitrage). Mais sous réserve pour Longevelle sur Doubs (4ème meilleur 2ème), selon décision de la Commission d’Appel du District concernant l’appel de Valdoie.

- Maintenus en D1 :
Danjoutin Andel Mer 2 – Villars sous Ecot - Hérimoncourt - Nord Territoire – Bavilliers 2 – Courcelles Montbéliard – Audincourt 2- Asfc Belfort.
Montfaucon Morre Gennes 2 – Saône Mamirolle - Roche Novillars 2 – Château Joux – Lièvremont Arçon - L’Isle sur Doubs - Val Loue - TT Pontarlier.

D2 => 52 équipes

- Accédants en D1 :
Rougemont Concorde – Exincourt Taillecourt – 1er Plateau – Les Fonges 91 + Guyans Vennes et Frasne (les 2 meilleurs 2ème) + Autechaux Roide (3ème meilleur 2ème) et Longevelle sur Doubs (4ème meilleur 2ème), suite rétrogradations administratives de Beaucourt et Valdoie

3. Accessions et Rétrogradations

(Statut de l’Arbitrage). Mais sous réserve pour Longevelle sur Doubs (4ème meilleur 2ème), selon décision de la Commission d’Appel du District concernant l’appel de Valdoie.

- Rétrogradés de D1 :
Arcey – Levier 2 + Beaucourt au titre des obligations d’Arbitrage (3ème année d’infraction) + Valdoie au tire des obligations d’Arbitrage (3ème année d’infraction) sous réserve de la décision de la Commission d’Appel du District concernant l’appel de Valdoie.

- Rétrogradés en D3 :
Valdoie 2 ou Belfort Fontaine (selon décision Appel Ligue concernant Belfort Fontaine) - Giro Lepuix 2 – Besançon Clémenceau – Chatillon Devecey.

- Accédants de D3 :
Essert – Belfort Sud 3 – Mathay – Pays Maichois 2 – Valdahon Vercel 3 – Thise Chalezeule – Morteau Montlebon 3 - Orchamps Val de Vennes 2 + St Vit 3 – Le Chateleu – Saugette Entre Roches 2 et Plaimbois du Miroir (les 4 meilleurs 2ème).

- Maintenus en D2 :
Seloncourt - Bart 2 – Présentevillers Ste Marie – Asc Montbéliard – Rougegoutte – Bavans – Forges Audincourt – Sermamagny - Belfort Fontaine ou Valdoie 2 (selon décision Appel Ligue concernant Belfort Fontaine),
Voujeaucourt – Belleherbe Sancey – Audincourt 3 – Sochaux US 2 - Nommay Vieux Charmont – Courtefontaine les Plains – Colombier Fontaine – Pont Roide Vermondans 3 – Les Ecorces 2,
Besançon Velotte - Pierrefontaine Laviron – Beure – Roche Novillars 3 – Monts d’Usiers – Avanne Aveney – Amancey Bolandoz Chantrans – Doubs 2 – Chaux Gilley,
Les Sapins – Avoudrey – Doubs Sud – Fontain – Besançon Mahorais -Lac Remoray Vaux – Les Fontenelles – 1er Plateau 2 – Etalans Vernierfontaine.

D3 => 104 équipes

- Accédants en D2 :
Essert – Belfort Sud 3 – Mathay – Pays Maichois 2 – Valdahon Vercel 3 – Thise Chalezeule – Morteau Montlebon 3 - Orchamps Val de Vennes -
+ St Vit 3 – Le Chateleu – Saugette Entre Roches 2 et Plaimbois du Miroir (les 4 meilleurs 2ème).

- Rétrogradés de D2 :
Valdoie 2 ou Belfort Fontaine (selon décision Appel Ligue concernant Belfort Fontaine) - Giro Lepuix 2 – Besançon Clémenceau – Chatillon Devecey

- Rétrogradés en D4 :
Portugais Audincourt – Courcelles Montbéliard 2 – Présentevillers Ste Marie 2 – Belleherbe Sancey 2 – Aigremont Montoille – Baumes les Dames 3 – Levier 3 – Chaux Gilley 2 + Appenans Mancenans et Besançon Montrapon au titre des obligations d’Arbitrage (3ème année d’infraction)

- Accédants de D4 :
Drugeon Sports – La Barèche 2 - Le Russey 2 – Guyans Vennes 2 - Planoise FC – Myon Chay Inercom – Besançon Velotte 2 – Quatre Monts – Mouthe – Mont d’Usiers 2 – ASPTT Belfort – Bavilliers 3 – Arbouans 2 – Vescemont – Nommay Vieux Charmont 2 – Valentigney 3 – Lougres – Valentigney 2 – Charquemont – Saint Hippolyte + Grandmont - Thise Chalezeule 2 – Doubs 3 - Pierrefontaines Laviron 3 (les 4 meilleurs 3ème) pour faire les 24 montées + Rougemont Concorde 2 (5ème meilleur 3ème) et Forges Audincourt 2 (6ème

meilleur 3ème) suite rétrogradations administratives Appenans Mancenans et Besançon Montrapon (Statut de l’Arbitrage)

- Maintenus en D3 :
Chatenois 90 2 – Allenjoie – Bart 3 – Delle 2 – Offemont – Danjoutin Andel Mer 3 – Rougegoutte 2 – Nord Territoire 2 – Montenois – Dampierre Foot
.Voujeaucourt 2 – Grandvillars 3 – Beaulieu Mandeure – Bessoncourt Rop Lari 2 – Rechesy – Arcey 2 – Danjoutin Andel Mer 4 – Chèvremont – Valentigney – Sous Roches 2
Asc Montbéliard 2 – Roche les Blamont – Clerval Anteuil – Montécheroux – Villars sous Ecot 2 – Méziré Fesches 2 - Villars sous Dampjoux – Seloncourt 2 – Longevelle sur Doubs 2 Trévillers Thiebouhans – Hérimoncourt 2 – Autechaux Roide 2 – Les Ecorces 3 – Feule Solemon – Abbévillers Vandoncourt – Bourguignon – Etupes - Vaufrey
Racing Besançon 3 – Montfaucon Morre 3 – Balzac – Grand Besançon 2 – Ornans 3 – Auxons Miserey – Hopital Grosbois – Amagney Marchaux – Val de Loue 2
Emagny Pin – Besançon Orchamps OP – Dannemarie 2 – Saône Mamirolle 2 – Naisey – Audeux Pelousey Pouilley 2 – Besançon Prés Vaux – Besançon Espérance - Avanne Aveney 2
Massif Ht Doubs – Laveron – Frasne 2 - Haut Lison – L’Arlier – Chateau Joux 2 – Amancey Bolandoz Chantrans 2 – TT Pontarlier 2 – La Rochette
Le Russey – La Barèche – Lièvremont Arçon 2 – Les Fins – Villers le Lac 2 – Monts Villers – Noel Cerneux – Pierrefontaine Laviron 2 – Payx Maichois 3

D4 => selon engagements

- Rétrogradés de D3 :
Portugais Audincourt – Courcelles Montbéliard 2 – Présentevillers Ste Marie 2 – Belleherbe Sancey 2 - Aigremont Montoille – Baumes les Dames 3 – Levier 3 – Chaux Gilley 2 + Appenans Mancenans et Besançon Montrapon au titre des obligations d’Arbitrage (3ème année d’infraction)

- Accédants en D3 :
Drugeon Sports – La Barèche 2 - Le Russey 2 – Guyans Vennes 2 - Planoise FC – Myon Chay Inercom – Besançon Velotte 2 – Quatre Monts – Mouthe – Mont d’Usiers – ASPTT Belfort – Bavilliers 3 – Arbouans 2 – Vescemont – Nommay Vieux Charmont 2 – Valentigney 3 – Lougres – Valentigney 2 – Charquemont – Saint Hippolyte + Grandmont - Thise Chalezeule 2 – Doubs 3 - Pierrefontaines Laviron 3 (les 4 meilleurs 3ème) pour faire les 24 montées + Rougemont Concorde 2 (5ème meilleur 3ème) et Forges Audincourt 2 (6ème meilleur 3ème), suite rétrogradations administratives Appenans Mancenans et Besançon Montrapon (Statut de l’Arbitrage)

Rappel : Date limite des engagements en D4 le 16 Août 2020.

(Envoi clubs, le 28/05/2020
Site internet et footclubs le 28/05/2020)

Le Président, C. DUBAIL

Le Vice Président, J.L SAULCY

Les décisions de la Commission des compétitions seniors sont susceptibles d’appel dans les formes et conditions prévues aux articles 188, 190 des Règlements Généraux de la F.F.F., dans un délai de 7 jours.